{"id":3679,"date":"2023-11-27T09:36:44","date_gmt":"2023-11-27T08:36:44","guid":{"rendered":"https:\/\/nomopolis.org\/?p=3679"},"modified":"2023-12-13T12:34:30","modified_gmt":"2023-12-13T11:34:30","slug":"nomopolis-01-presentation","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/nomopolis.org\/en\/nomopolis-01-presentation\/","title":{"rendered":"Nomopolis 01 – Pr\u00e9sentation du num\u00e9ro 1"},"content":{"rendered":"\t\t
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Pr\u00e9sentation du dossier
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Par le Comit\u00e9 de r\u00e9daction



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Ce premier num\u00e9ro de la revue Nomopolis<\/em> se propose d\u2019interroger les enjeux propres \u00e0 la th\u00e9orie du nudge<\/em> et aux pratiques qui en d\u00e9coulent.<\/p>\n

Les nudges<\/em> sont des \u00ab coups de pouce \u00bb utilis\u00e9s en vue d\u2019obtenir l\u2019adoption d\u2019un \u00ab bon \u00bb comportement. Qu\u2019il s\u2019agisse de mieux placer les aliments \u00e9quilibr\u00e9s dans les cantines scolaires pour qu\u2019ils soient choisis en priorit\u00e9, de peindre les escaliers dans le m\u00e9tro pour rendre leur usage plus ludique et donc plus fr\u00e9quent, d\u2019inscrire d\u2019office les citoyens sur la liste des donneurs d\u2019organe (et d\u2019imposer des d\u00e9marches administratives pour la radiation) ou d\u2019utiliser la pression sociale en les informant sur le pourcentage de contribuables ayant d\u00e9j\u00e0 pay\u00e9 leurs imp\u00f4ts, le but est \u00e0 chaque fois de mettre en \u0153uvre une influence discr\u00e8te pour orienter la d\u00e9cision.<\/p>\n

S\u2019inspirant notamment de la psychologie sociale et de l\u2019\u00e9conomie comportementale, la th\u00e9orie du nudge<\/em> a \u00e9t\u00e9 propos\u00e9e par l\u2019\u00e9conomiste Richard H. Thaler et le juriste Cass R. Sunstein [Thaler et Sunstein, 2008]. Elle est fond\u00e9e sur l\u2019id\u00e9e que les choix individuels ne peuvent s\u2019appuyer que sur une rationalit\u00e9 imparfaite du fait de biais cognitifs : les individus sont r\u00e9put\u00e9s \u00eatre mal inform\u00e9s et peu coh\u00e9rents, ils agissent selon des automatismes et prennent au quotidien des d\u00e9cisions qui nuisent \u00e0 leurs int\u00e9r\u00eats ou \u00e0 ceux de la collectivit\u00e9. D\u00e8s lors, il serait utile et l\u00e9gitime d\u2019utiliser des techniques d\u2019incitation \u00ab douce \u00bb afin de produire un changement de comportement et de les conduire \u00e0 faire les \u00ab bons \u00bb choix en mati\u00e8re de sant\u00e9, de s\u00e9curit\u00e9, d\u2019environnement, etc.<\/p>\n

Au c\u0153ur de cette id\u00e9e r\u00e9side la notion d\u2019\u00ab architecture du choix \u00bb qui rend compte des proc\u00e9dures par lesquelles les options offertes aux individus sont am\u00e9nag\u00e9es et structur\u00e9es de mani\u00e8re \u00e0 orienter leur comportement dans une direction sp\u00e9cifique. Il s\u2019agit selon les auteurs d\u2019une incitation non-coercitive, qui laisse ouverte la possibilit\u00e9 d\u2019un \u00ab mauvais \u00bb choix.<\/p>\n

C\u2019est en s\u2019appuyant sur cette logique d\u2019incitation non-coercitive que Thaler et Sunstein ont propos\u00e9 le terme de \u00ab paternalisme libertarien \u00bb pour qualifier l\u2019usage des nudges<\/em>. Il s\u2019agirait selon eux d\u2019\u00ab un type de paternalisme relativement mod\u00e9r\u00e9, doux et non-intrusif, du fait que les choix ne sont pas bloqu\u00e9s, cl\u00f4tur\u00e9s ou significativement entrav\u00e9s<\/em> \u00bb [Thaler et Sunstein, 2008]. Cette approche permettrait \u00ab tant aux institutions priv\u00e9es que publiques de pousser les gens dans des directions qui favorisent leur bien-\u00eatre<\/em> \u00bb [Thaler et Sunstein, 2003]. Si l\u2019on d\u00e9finit le paternalisme comme une intervention de l\u2019Etat destin\u00e9e \u00e0 orienter les citoyens vers les \u00ab bons \u00bb choix ou vers un \u00ab bon \u00bb mode de vie (plus sain, plus \u00e9cologique, plus solidaire\u2026), alors les nudges<\/em> en seraient la forme la moins invasive (donc \u00ab libertarienne \u00bb), source d\u2019une \u00ab meilleure gouvernance \u00bb. Dans le contexte des d\u00e9bats politiques nord-am\u00e9ricains, le but \u00e9tait de prendre une voie m\u00e9diane entre les partisans d\u2019une r\u00e9gulation \u00e9tatique fond\u00e9e sur la contrainte et les tenants du laisser-faire.<\/p>\n

Cette th\u00e9orie a suscit\u00e9 un certain engouement, amplifi\u00e9 par le Prix Nobel d\u2019\u00e9conomie re\u00e7u par Thaler en 2017, et des applications diverses ont vu le jour. Au niveau des entreprises priv\u00e9es, les nudges<\/em> ont par exemple \u00e9t\u00e9 utilis\u00e9s afin d\u2019augmenter la productivit\u00e9 des salari\u00e9s ou de pr\u00e9venir les risques professionnel. Au niveau \u00e9tatique, notamment en Angleterre et aux Etats-Unis, ils ont suscit\u00e9 des espoirs dans la lutte contre la fraude fiscale, en mati\u00e8re de sant\u00e9 publique [Quigley, 2013] ou en vue de la modernisation de l\u2019action publique [Chevallier, 2018]. On a ainsi assist\u00e9 \u00e0 la prolif\u00e9ration de \u00ab nudge units<\/em> \u00bb charg\u00e9es de conseiller les candidats aux \u00e9lections, les gouvernements ou les organisations internationales.<\/p>\n

Cela soul\u00e8ve un certain nombre de questionnements que ce num\u00e9ro souhaite aborder.<\/p>\n

Les nudges<\/em> s\u2019apparentent \u00e0 du droit \u00ab souple \u00bb [Emeric, 2017 ; S\u00e9e, 2018] dont les effets juridiques sont incertains. N\u2019y a-t-il pas un risque que l\u2019Etat finisse par pr\u00e9f\u00e9rer \u00ab gouverner nos conduites au lieu de l\u00e9gif\u00e9rer \u00bb [Fl\u00fcckiger, 2018] ? Ainsi, l\u2019absence d\u2019un cadre l\u00e9gal soul\u00e8ve le probl\u00e8me de la possibilit\u00e9 d\u2019un contr\u00f4le juridictionnel, par exemple en mati\u00e8re de responsabilit\u00e9 en cas de dommage caus\u00e9 ou d\u2019\u00e9ventuelles atteintes aux droits fondamentaux et aux libert\u00e9s individuelles. Plus largement, ce sont les implications de l\u2019usage des nudges<\/em> pour les diff\u00e9rentes branches du droit (droit de la consommation, droit fiscal, droit du travail, etc.) qui m\u00e9ritent d\u2019\u00eatre \u00e9tudi\u00e9es. Un nouveau champ de recherche s\u2019ouvrirait ainsi \u00e0 la crois\u00e9e des sciences comportementales et juridiques [Sibony, Helleringer, Alemanno, 2016].<\/p>\n

De m\u00eame, cet usage comporte des enjeux de transparence. Dans quelles mesures les usagers, les ressortissants des politiques publiques ou les consommateurs sont-ils avertis qu\u2019ils sont soumis \u00e0 des \u00ab coups de pouce \u00bb cognitifs et comportementaux ? Malgr\u00e9 la volont\u00e9 de Thaler de distinguer les bons et les mauvais nudges<\/em> [Sunstein, 2015 : Thaler, 2018 ; Hacker, 2018], ceux-ci soul\u00e8vent des interrogations relatives au consentement et au droit \u00e0 l\u2019information, et plus globalement \u00e0 l\u2019\u00e9thique des pratiques concern\u00e9es.<\/p>\n

De fa\u00e7on plus g\u00e9n\u00e9rale, l\u2019usage des nudges<\/em> s\u2019inscrit, comme tout paternalisme, dans une logique du \u00ab faire-faire \u00bb qui \u00e9tablit une relation asym\u00e9trique [Donegani, 2011] entre des experts appel\u00e9s \u00e0 d\u00e9finir ce qui est le mieux pour les individus ou la collectivit\u00e9, et le reste des citoyens, par exemple en mati\u00e8re de sant\u00e9 publique [Orobon, 2013]. Le statut juridique et politique de ces experts appelle une analyse, de m\u00eame que le postulat de \u00ab bienveillance \u00bb des gouvernements implicite dans l\u2019approche de Thaler et Sunstein. Qui d\u00e9finit le \u00ab bon comportement \u00bb, et selon quels crit\u00e8res ? Le probl\u00e8me pourrait ainsi venir de la \u00ab faible envergure d\u00e9mocratique \u00bb du projet de gouvernement par les nudges<\/em> [Bergeron, Castel, et al., 2018] et l\u2019absence de d\u00e9bat public \u00e0 leur propos [Dworkin, 2020].<\/p>\n

Autre aspect, la notion de \u00ab paternalisme libertarien \u00bb ne fait pas consensus. S\u2019ils ne sont pas coercitifs, les \u00ab coups de pouce \u00bb ont pu \u00eatre d\u00e9crits comme manipulateurs [Goodwin, 2012] et comme allant \u00e0 l\u2019encontre de l\u2019autonomie des citoyens et de leur droit \u00e0 faire de \u00ab mauvais choix \u00bb, par exemple en ce qui concerne leur sant\u00e9 [Hurd, 2015]. Ils seraient plus contraignants que d\u2019autres formes de paternalisme \u00ab doux \u00bb, notamment celle d\u00e9fendue par Joel Feinberg dans le domaine du droit p\u00e9nal [Feinberg, 1986]. De plus, l\u2019architecture du choix r\u00e9duirait les options \u00e0 disposition des individus dans leur vie quotidienne. Non seulement les nudges<\/em> ont-ils \u00e9t\u00e9 accus\u00e9s d\u2019entraver la capacit\u00e9 de d\u00e9lib\u00e9ration individuelles [Citton, 2017], mais leur dimension discr\u00e8te les rendrait particuli\u00e8rement dangereux pour les libert\u00e9s [Rebonato, 2013] et en ferait une nouvelle modalit\u00e9 du contr\u00f4le des populations. Ils marqueraient ainsi le passage d\u2019une biopolitique \u00e0 une \u00ab politique de l\u2019esprit \u00bb [Peeters et Schuilenburg, 2017].<\/p>\n

Enfin, c\u2019est l\u2019\u00e9chelle d\u2019utilisation et d\u2019efficacit\u00e9 des nudges<\/em> qui peut \u00eatre interrog\u00e9e. Leurs partisans d\u00e9fendent en g\u00e9n\u00e9ral leur apport dans certaines circonstances (r\u00e9guler des files d\u2019attente, aider \u00e0 maintenir la propret\u00e9 dans un lieu public), mais Thaler et Sunstein postulent leur efficacit\u00e9 \u00e0 une \u00e9chelle plus large. Qu\u2019en est-il par exemple de leur usage au niveau de l\u2019Union Europ\u00e9enne [Sibony et Alemanno, 2015] ? Surtout, peut-on consid\u00e9rer qu\u2019ils sont efficaces pour des probl\u00e8mes plus globaux tels que la crise environnementale, ou au contraire leur niveau d\u2019intervention est-il trop limit\u00e9 du fait de leur c\u00e9cit\u00e9 aux antagonismes socio-politiques [Schlag, 2010] ?<\/p>\n

 <\/strong>Bibliographie<\/strong><\/p>\n

Bergeron, Henri, Patrick Castel, Sophie Dubuisson-Quellier, Jeanne Lazarus, Etienne Nouguez et Olivie Pilmis, dir. 2018. Le Biais comportementaliste<\/em>. Paris : Presses de Sciences po.<\/p>\n

Chevallier, Jacques. 2018. \u00ab Les Nudges dans la modernisation de l\u2019action publique \u00bb. Pp. 227-238 in Bozzo-Rey, Malik, Anne Brunon-Ernst , dir. Nudges et normativit\u00e9s : G\u00e9n\u00e9alogies, concepts et applications. <\/em>Paris : Hermann. <\/p>\n

Citton, Yves. 2017. \u00ab Le court-circuitage n\u00e9olib\u00e9ral des volont\u00e9s & des attentions \u00bb. Multitudes<\/em> 3 (68) : 21-34.<\/p>\n

Donegani, Jean-Marie. 2011. \u00ab Le paternalisme, maladie s\u00e9nile du lib\u00e9ralisme ? \u00bb. Raisons politiques<\/em> 4 (44) : 5-13.<\/p>\n

Dworkin, Gerald. 2020. \u00ab Paternalism \u00bb. In Edward N Zalta. ed. The Stanford Encyclopedia of Philosophy<\/em> : https:\/\/plato.stanford.edu\/archives\/fall2020\/entries\/paternalism<\/p>\n

Emeric, Nicolas. 2017. \u00ab Droit souple + droit fluide = droit liquide. R\u00e9flexion sur les mutations de la normativit\u00e9 juridique \u00e0 l\u2019\u00e8re des flux \u00bb. Revue interdisciplinaire d\u2019\u00e9tudes juridiques<\/em> 79 (2) : 5-38.<\/p>\n

Feinberg, Joel. 1986. Harm to Self, The Moral Limits of the Criminal Law<\/em>, vol. 3, Oxford : Oxford University Press.<\/p>\n

Fl\u00fcckiger, Alexandre. 2018. \u00ab Gouverner par des \u00ab coups de pouce \u00ab (nudges) : instrumentaliser nos biais cognitifs au lieu de l\u00e9gif\u00e9rer ? \u00bb. Cahier du Droit<\/em> 59 (1) : 199-227.<\/p>\n

Goodwin, Tom. 2012. \u00ab Why We Should Reject \u2018Nudge\u2019 \u00bb. Politics<\/em> 32 (2) : 85-92.<\/p>\n

Hacker, Philipp. 2018. \u00ab Nudging and Autonomy. A Philosophical and Legal Appraisal \u00bb. Pp. 77-118 in Micklitz, Hans-W., Anne-Lise Sibony , Fabrizio Esposito,  dir. Research Methods in Consumer Law.<\/em> Cheltenham : Edward Elgar Publishing. <\/p>\n

Hurd, Heidi. 2016 \u00ab Fudging Nudging: Why \u2018Libertarian Paternalism\u2019 is the Contradiction It Claims It\u2019s Not \u00bb Georgetown Journal of Law and Public Policy<\/em> 14 : 703-734.<\/p>\n

Orobon, Fr\u00e9d\u00e9ric. 2013. \u00ab Le \u00ab\u202fpaternalisme lib\u00e9ral\u202f\u00bb, oxymore ou avenir de l\u2019\u00c9tat-providence\u202f? \u00bb Esprit <\/em>7 : 16-29.<\/p>\n

Peeters, Rick., and Marc Schuilenburg. 2017. \u00ab The birth of mindpolitics : Understanding nudging in public health policy \u00bb. Social Theory & Health<\/em>, 2 : 138-159.<\/p>\n

Quigley, Muireann. 2013. \u00ab Nudging for health: on public policy and designing choice architecture \u00bb. Medical Law Review<\/em> 4 : 588\u2013621.<\/p>\n

Rebonato, Riccardo. 2014. \u00ab A Critical Assessment of Libertarian Paternalism \u00bb, Journal of Consumer Policy <\/em>(37) 3 : 357\u2013396.<\/p>\n

Schlag, Pierre. 2010. \u00ab Nudge, Choice Architecture, and Libertarian Paternalism \u00bb. Michigan Law Review<\/em> (108) 6 : 913-924<\/p>\n

S\u00e9e, Arnaud. 2019. \u00ab Le droit administratif \u00e0 l\u2019\u00e9preuve des nudges \u00bb. Pp. 153-166 in Bottini, Fabien, dir. N\u00e9olib\u00e9ralisme et am\u00e9ricanisation du droit<\/em>, Paris : Mare & Martin. <\/p>\n

Sibony, Anne-Lise et Alberto Alemanno Alberto, dir. Nudge and the Law: A European Perspective.<\/em> Oxford : Hart Publishing.<\/p>\n

Sibony, Anne-Lise, Genevi\u00e8ve Helleringer et Alberto Alemanno. 2016. \u00ab L\u2019analyse comportementale du droit. Manifeste pour un nouveau champ de recherche en Europe \u00bb. Revue internationale de droit \u00e9conomique<\/em>, (XXX) 3 : 315-338.<\/p>\n

Sunstein, Cass R. 2015. Choosing Not to Choose: Understanding the Value of Choice<\/em>, Oxford : Oxford University Press.<\/p>\n

Thaler, Richard H. et Cass R Sunstein, Cass R. 2003. \u00ab Libertarian Paternalism \u00bb. The American Economic Review<\/em>, (93) 2 : 175-179.<\/p>\n

Thaler, Richard H. et Sunstein, Cass R. 2008. Nudge : Improving Decisions About Health, Wealth, and Happiness.<\/em> New Haven : Yale University Press.<\/p>\n

Thaler, Richard H. 2018. \u00ab Nudge, not sludge \u00bb. Science<\/em>, (361) 6401 : 431.n<\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t<\/section>\n\t\t\t\t

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Pr\u00e9sentation du dossier Par le Comit\u00e9 de r\u00e9daction Ce premier num\u00e9ro de la revue Nomopolis se propose d\u2019interroger les enjeux propres \u00e0 la th\u00e9orie du nudge et aux pratiques qui en d\u00e9coulent. Les nudges sont des \u00ab coups de pouce \u00bb utilis\u00e9s en vue d\u2019obtenir l\u2019adoption d\u2019un \u00ab bon \u00bb comportement. 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